Conseil Municipal du 07 décembre 2023




DELIBERATIONS

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023/079Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 seprembre 2023 - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/080Information du Conseil municipal - arrêté préfectoral n°2023/03544 du 03 octobre 2023 - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/081Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) relatif à l'année 2022 - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/082Rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/083Rapport d'activité de Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) année 2022 - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/084Dénomination du Parc Geneviève de Gaulle-Anthonioz - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/085Dénomination de la rue Pierre II de Masparraulte et incorporation de la voirie dans le domaine public communal - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/086Présentation du rapport social unique 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/087Attribution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnel - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/088Modification de la délibération forfait mobilités durables - Délibération - (sans annexe)13/12/202314/12/2023
2023/089Attribution de chèques cadeaux au personnel communal - Délibération - (sans annexe)13/12/202314/12/2023
2023/090Création d'un poste de responsable informatique - Délibération - (sans annexe)13/12/202314/12/2023
2023/091Création d'un poste de chargé de mission CTG et recherche de financements - Délibération - (sans annexe)13/12/202314/12/2023
2023/092Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)13/12/202314/12/2023
2023/093Adoption du règlement intérieur des salles municipales de Chennevières-sur-Marne pour une réservation ponctuelle - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/094Adoption du règlement intérieur des salles municipales de Chennevières-sur-Marne pour une réservation annuelle - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/095Adoption du règlement intérieur des installations sportives de la Ville de Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/096Créations et modifications des tarifs d'occupation des salles et bâtiments sportifs - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/097Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Mémoire Musicale des Camps (MMC) - Délibération - (sans annexe)13/12/202314/12/2023
2023/098Cession du parc photocopieur obsolette et hors d'usage de la Ville - Délibération - Annexe13/12/202314/12/2023
2023/099Ouverture anticipée de crédit d'investissement au titre de l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)14/12/202314/12/2023
2023/100Garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3F - 49-51 route de la Libération à Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
2023/101Cession par la Ville d'une emprise de terrain nu 11 avenue du Maréchal Leclerc - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/102Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique relative à l'aménagement du square Rhin et Danube - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/103Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier du Bois l'Abbé à Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/104Convention de maîtrise d'ouvrage unique relative à l'opération NPRU du Bois l'Abbé à Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/105Acquisition par la Ville d'une emprise de terrain nu sis 99 chemin des Bordes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/106Approbation de la convention cadre annuelle avec le Département du Val-de-Marne - Centre social - année 2023 - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/107Approbation de la convention territoriale globale entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la commune de Chennevières-sur-Marne - Période 2023/2027 - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/108Approbation de la convention de mandat n°1 entre la SPL IDFC et la Ville de Chennevières - Approbation de l'avenant n°1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/109Approbation de la convention relative a la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/110Renouvellement du contrat d'accompagnement à la protection des données personnelles avec INFOCOM'94 - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/111Approbation de la convention d'occupation du domaine public entre les jardiniers du Moulin à Vent et la Ville de Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/112Approbation du groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/113Instauration du périmetre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels peri-urbains (PPEANP) sur le territoire de la Ville de Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/114Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - Délibération - Annexe14/12/202314/12/2023
2023/115Loi Macron-Dérogations accordées au repos hebdomadaire par le Maire dans les commerces de détail - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
2023/116Décisions municipales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/202314/12/2023